Informations légales

S.A.S. OSMOSE

Capital de 8 000 €

Siege social 23 rue d’Isly 59100 Roubaix

Gérant S.A.R.L. Franz MAURICE

N° d’indentification 389 534 280 RCS Roubaix Tourcoing

SIRET 389 534 280 00034
SIREN 389 534 280
Code APE 7112 B
N° TVA intracommunautaire FR 08389534280

Numéro de déclaration CNIL: en attente

Coordonnées de la société

23, rue d’Isly
59100 ROUBAIX
tel : +33(0) 320 340 350
fax : +33(0) 320 340 359
email : contact@osmose-ingenierie.fr

Site internet : www.osmose-ingenierie.fr & www.osmose-ingenierie.com

Propriété intellectuelle et droits voisins

Certains éléments (notamment rédactionnels, graphiques et illustrations) figurant sur les sites « Osmose » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, tant en France qu’à l’étranger de tout ou partie de la thématique « Osmose » est interdite sauf accord expresse écrit par « Osmose ».

Sécurité du réseau Internet

Les internautes utilisant le site « Osmose » sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet. « Osmose » ne peuvent donc garantir que les informations échangées via les services diffusés par « Osmose » ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera totalement garantie.

Responsabilité de l’Internaute

« Osmose » est amené à diffuser sur le site « www.osmose-ingenierie.fr » certaines informations, photographies, cartes, logiciels, et services développés par des tiers.

« Osmose » ne participe aucunement à leur développement et ne peut garantir le caractère approprié, fiable, pertinent, exact ou exhaustif des informations, données et services diffusés via le site « Osmose ».

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site « Osmose » avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa propre responsabilité.

Avertissement concernant les liens vers des sites tiers

Le site « Osmose » contient des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. « Osmose » ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que « Osmose » approuvent les éléments contenus sur ces sites. « Osmose » ne peuvent être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites apparaissent sur le site « Osmose » n’engage en aucun cas la responsabilité de la société « Osmose ». Osmose ne donne donc aucune garantie concernant

La véracité, l’actualité, la qualité, la complétude et de l’exhaustivité du contenu des sites web indexés ;
La pertinence et l’exhaustivité des sites web indexés ;
Les difficultés d’accès et de fonctionnement de ces sites web.
En conséquence, « Osmose » ne pourra être tenus pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site marchand indexé sur le site « Osmose » et un internaute. Les exploitants des sites marchands référencés par le site « Osmose » sont seuls responsables du respect de l’ensemble des réglementations applicables aux produits ou prestations offerts aux internautes, et notamment des lois et règlements relatifs à :

La vente à distance,
La protection du consommateur,
La publicité mensongère ou trompeuse,
Les prix,
La conformité des produits et services, Les réglementations spécifiques aux produits et services considérés.
La position de la société Osmose est irrévocable et répond à des obligations légales

Règle relatives aux différents services

Avertissement concernant les informations diffusées. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations y figurant avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Rubriques d’actualités ou d’informations Des fiches pratiques et des rubriques d’informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur le site « Osmose ». « Osmose » est l’auteur de certaines informations, photographies, cartes, données et services qu’elle diffuse dans ces différentes rubriques. Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et « Osmose » ne peuvent en garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l’exhaustivité quant à ces dernières.

L’internaute est parfaitement informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

Protection des personnes et des biens

L’internaute reconnaît que « Osmose » souhaitent promouvoir une pratique du réseau Internet loyale et conforme aux bonnes mœurs. En conséquence, l’internaute s’engage à ne pas utiliser le site « Osmose » à des fins illicites et notamment, à ne pas diffuser de message(s) ou information(s) quelle que soit la forme ou la nature :

– contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs

– contraire au respect de la vie privée,

– à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,

– Incitant à la discrimination, à la haine,

– menaçant une personne ou un groupe de personnes,

– à caractère pornographique ou pédophile,

– incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,

– incitant au suicide,

– violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.

L’internaute s’engage en outre :

– à ne pas utiliser les services proposés par « Osmose » ou les données personnelles auxquelles il pourrait accéder à des fins de commerce et, d’une manière générale, de proposer des produits et services le rémunérant d’une manière directe ou indirecte,

– à ne pas restreindre par quelque moyen que ce soit l’utilisation du site « Osmose », à ne falsifier aucune mention ou élément de ce site,

– à ne pas s’introduire dans un système informatique, à ne pas en altérer le contenu, ou commettre l’une quelconque des infractions réprimées par les articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal (« hacking »), à ne pas procéder à l’envoi en nombre de messages non sollicités dans les boîtes aux lettres des autres internautes (« spamming »).

La position de Osmose est irrévocable et répond à des obligations légales.

Agence web: Intégration et Maintenance

Ce site à été réalisé par la société Netiva.

Netiva SARL
21 rue des Trente, 35000 Rennes
Téléphone: +33 (0) 950 492 071

Propriété intellectuelle et droits voisins

Certains éléments (notamment rédactionnels, graphiques et illustrations) figurant sur le site « Osmose » sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, tant en France qu’à l’étranger de tout ou partie de la thématique « Osmose » est interdite sauf accord expresse écrit par la société Osmose SARL.
Certains contenus et contenants (code sources) publiés par la Société Osmose SARL sont protégés par des copyrights. Toute copie partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaire ou commerciale, doit préalablement faire l’objet d’un accord écrit de la Société Osmose SARL. Seule est autorisée la reproduction, unique et à des fins personnelles, d’opinions, d’évaluations de produits ou d’extraits à condition que les légendes et toute autre référence ne soient ni effacées, ni falsifiées. Toute autre reproduction, distribution ou publication sans l’accord préalable de la Société Osmose SARL est interdite. Cette autorisation de copie devra être demandée à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. »>contact@netiva.fr.
Certains contenus et contenants (code sources) sont publiés par le Gestionnaire de contenu Joomla respectant les termes de la GNU General Public License. Si vous n’êtes pas familiarisé avec cette licence, vous pouvez vous reporter au document ‘How To Apply These Terms To Your Program’ et à la ‘GNU General Public License FAQ’.

Crédits

CMS Joomla
www.catchop.fr
Joomlaworks
Vargas Xmap extension
Google Map extension
JCE Editor
CK Forms
DocMan
Acymailing

Sécurité du réseau Internet:

Les internautes utilisant le site « Osmose » sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet. La société Osmose ne peut donc garantir que les informations échangées via les services diffusés par la société Osmose ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera totalement garantie.

Responsabilité de l’Internaute

La société Osmose est amenée à diffuser sur le site « Osmose » certaines informations, photographies, cartes, logiciels, et services développés par des tiers.

La société Osmose ne participe aucunement à leur développement et ne peut garantir le caractère approprié, fiable, pertinent, exact ou exhaustif des informations, données et services diffusés viale site « Osmose » .

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site « Osmose » avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa propre responsabilité.

Avertissement concernant les liens vers des sites tiers

Le site « Osmose » contient des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. La société Osmose ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que La société Osmose approuve les éléments contenus sur ces sites. La société Osmose ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites apparaissent sur le site « Osmose » n’engage en aucun cas la responsabilité de la société Osmose.

La société Osmose ne donne donc aucune garantie concernant :

– La véracité, l’actualité, la qualité, la complétude et de l’exhaustivité du contenu des sites web indexés ;

– La pertinence et l’exhaustivité des sites web indexés ;

– Les difficultés d’accès et de fonctionnement de ces sites web.

En conséquence, La société Osmose ne pourra être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site marchand indexé sur le site « Osmose » et un internaute. Les exploitants des sites marchands référencés par le site « Osmose » sont seuls responsables du respect de l’ensemble des réglementations applicables aux produits ou prestations offerts aux internautes, et notamment des lois et règlements relatifs à :

– La vente à distance,

– La protection du consommateur,

– La publicité mensongère ou trompeuse,

– Les prix,

– La conformité des produits et services, Les réglementations spécifiques aux produits et services considérés.

La position de la société Osmose est irrévocable et répond à des obligations légales.

Règle relatives aux différents services

Avertissement concernant les informations diffusées. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations y figurant avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Rubriques d’actualités ou d’informations Des fiches pratiques et des rubriques d’informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur le site « Osmose » . La société Osmose est l’auteur de certaines informations, photographies, cartes, données et services qu’elle diffuse dans ces différentes rubriques. Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et La société Osmose ne peut en garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l’exhaustivité quant à ces dernières.

L’internaute est parfaitement informé de l’existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

C.N.I.L

Charte sur les droits des libertés informatiques

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.34 de la loi  » Informatique et Liberté  » du 6 janvier 1978) des données vous concernant. Vous pouvez exiger sur simple demande au webmaster que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour plus d’informations sur vos droits consultez le site de la CNIL : www.cnil.fr